BIENVENUE
à Cerizay

BIENVENUE

BIENVENUE
à Cerizay

BIENVENUE

BIENVENUE
à Cerizay

BIENVENUE

A la une de l'actu

Vos RDV de l'été

Vos RDV de l'été

Retrouvez vos traditionnels Rendez-vous de l'été : cliquez sur les liens po...

Mentions légales

Site officiel de la Commune de CERIZAY - www.cerizay.fr

Éditeur du site

Mairie de Cerizay

Place Jean Monnet

79140 CERIZAY

Tél : 05 49 80 57 11 - Courriel : ville[arobase]cerizay.fr

SIRET : 217 900 620 00014

Directeur de publication

M. Johnny BROSSEAU, Maire de la Commune

Hébergeur

OVH SAS - 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

 

 

LÉGISLATION RELATIVE À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments présents sur ce site Internet (et notamment les marques déposées, les noms de domaine, les textes, les graphismes, les logos, les photos, les documents téléchargeables) sont la propriété exclusive de la commune, à l'exclusion des éléments émanant de ses adhérents ou de ses partenaires et identifiés comme tels.
Par conséquent, le contenu du présent site Internet relève de la législation relative au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur tout support, est interdite sauf autorisation expresse et préalable de la commune. De même, les bases de données d'informations sont la propriété exclusive de la commune. Aucune extraction, totale ou partielle n'est autorisée sans autorisation expresse et préalable.


MISE EN GARDE GÉNÉRALE

L'accès au présent site et son utilisation nécessitent de disposer de la configuration minimale suivante : tout ordinateur doté d'un navigateur à jour de version.
La commune met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés. Malgré tous les soins apportés, les informations sont fournies sans garantie d'aucune sorte. Elles sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis.
La commune ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations, inexactitudes, mises à jour, complétudes et/ou de la présence d'un virus sur son site ou en cas d'indisponibilité temporaire du service (cas de force majeure, de période de maintenance ou d'incident technique, quel qu'il soit).
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, ou anomalies, en adressant un courriel au webmestre du site. En utilisant ce site, l'utilisateur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.


COOKIES

L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui enregistre des informations relatives à la navigation sur notre site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation…) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures à des fins de statistiques.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'être informé de la présence du cookie et éventuellement de le refuser. Le cookie collectant indirectement des informations nominatives concernant l'utilisateur, ce dernier dispose également d'un droit de consultation, de retrait et de modification.
En savoir plus sur les cookies, leur fonctionnement et les moyens de s’y opposer


SITES LIÉS

La commune doit être informée préalablement à la mise en place d'un lien hypertexte en direction de son site et se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment. L'accès à tous les autres sites Internet liés au site de la commune se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur. La commune décline toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers sur lesquels figurent des liens renvoyant au site de la commune. Le contenu du site Internet est conforme à la loi du juillet 1881 sur la liberté de la presse.

La collectivité attache la plus grande importance au respect de la réglementation sur la protection des données à caractère personnel. Pour exercer vos droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez nous contacter via le site internet, par mail ou par courrier. Une réponse vous sera donnée dans le délai légal de 1 mois à partir de la réception de votre demande.
Si vous estimez, après nous avoir contacté, que vos droits informatique et libertés ne sont pas respectés ou que le traitement n’est pas conforme à la réglementation relative à la protection des données à caractère personnel, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la CNIL.

Les traitements de données à caractère personnel sont détaillés ci-après.

GESTION DU SITE WEB

Le traitement a pour objet la gestion du site internet. Il repose sur l’article 6(1)e du RGPD, relatif à l’exécution d’une mission d’intérêt public et permet de :
• réaliser et publier des contenus ;
• réaliser des contenus et le partager sur les différents réseaux sociaux ;
• permettre la réservation de billets ;
• répondre aux demandes de contact réalisées via le site ;
• permettre la lecture en ligne du bulletin municipal et de vidéos ;
• réaliser des statistiques anonymes d’audience et d’utilisation des services en lignes ;
• réaliser vos démarches en ligne via notre téléservice disponible depuis le site.

Par ailleurs, le traitement fait l’objet d’une politique de minimisation de la collecte des données. Ces données sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande et au maximum aux délais légaux de recours en cas de contentieux.
Les données collectées ne font pas l’objet de transferts de données hors Union Européenne, ni d’une prise de décision automatisée. Seules les publications sont susceptibles d’être accessibles hors de l’Union Européenne, du fait de leur présence sur Internet.
Les destinataires des données sont uniquement les agents et les élus de collectivité, dans le cadre de leurs attributions ainsi que le personnel des sociétés de prestations et de maintenances, pour ces seules fins. Concernant les contenus, ils sont à destination de l’ensemble des usagers du site.
Dans le cadre de ce traitement vous possédez des droits sur vos données, le droit d’accès, de rectification, de limitation et d’opposition.


FORMULAIRE DE CONTACT

Ce traitement a pour objet d’apporter une réponse à votre demande. Il repose sur la base d’une mission d’intérêt public (cf. article 6.(1) e du RGPD).
Les données collectées sont uniquement les informations recueillies sur le formulaire. Par ailleurs, ce traitement fait l’objet d’une politique de minimisation de la collecte des données.
Les destinataires des données sont uniquement les agents de la collectivité, dans le cadre de leurs attributions ainsi que le personnel des sociétés de prestations et de maintenances, pour ces seules fins.
Les données sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande. Les destinataires des données sont uniquement les agents et les élus de la collectivité dans le cadre de leurs attributions.
Ce traitement ne fait pas l’objet de transferts de données hors Union Européenne ni d’une prise de décision automatisée. Dans le cadre de ce traitement vous possédez des droits sur vos données, le droit d’accès, de rectification, de limitation et d’opposition.

 

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies qui permettent le bon fonctionnement de notre site et de ses services. En savoir plus J'ai bien compris